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Délibérations

Délibérations

100 résultats pour la valeur "Education" du filtre Domaine, pour la valeur "Commission Permanente" du filtre Type de réunion, pour la valeur "2007" du filtre Année

Territorialisation. Locaux provisoires.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Commande Publique.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Crédits délégués par l'Etat au titre du parc locatif social. Subvention d'investissement pour financer des travaux d'amélioration de la qualité de service (AQS) (LOGIEST ILLZACH.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Crédits délégués par l'Etat au titre du parc locatif social. Subvention d'investissement pour financer des travaux d'amélioration de la qualité de service (AQS) (LOGIEST BIESHEIM).

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Opération expérimentale pour créer les quartiers et logements de demain dans le Haut-Rhin. Désignation de représentants de l'assemblée départementale au comité de sélection.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Congrès de la Société d'andrologie de la langue française - demande de participation départementale

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/11/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Transfert des gendarmeries par bail emphytéotique administratif

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/11/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Commande Publique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/11/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Loi droit au logement opposable. Commission de médiation. Désignation d'un représentant du Conseil Général

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/11/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Plan de revitalisation économique. Chambre d'Agriculture du Haut-Rhin. Action portant sur le développement des filières courtes en agriculture dans le Département du Haut-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/11/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aides départementales à l'acquisition foncière et au développement du parc locatif public

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/11/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Agence culturelle d'Alsace. Avenant n°1 à la convention de partenariat

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

fonds d'action culturelle. Soutien aux institutions et lieux de diffusion

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Prime à l'installation des artisans

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Interventions du Département en faveur du patrimoine et remboursement d'un fonds de concours de l'Etat pour les travaux de restauration de l'égise Notre Dame de Rouffach

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LCR. Aide à l'association "Heimetsproch un tradition"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Colloque intitulé "Le Haut-Rhin : acteur volontaire pour le développement transfrontalier du Rhin Supérieur" - Mercredi 28 novembre 2007

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aide à l'électrification. Fonds d'amortissement des charges d'électrification (FACE). Programmes "Environnement" et "Principal" 2007 et subventions départementales complémentaires

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Programmation des aides aux bâtiments à vocation culturelle

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LCR. Aide aux projets de l'association de parents d'élèves de l'enseignement bilingue Eltern 68. Année 2007/2008

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fonds départemental pour les manifestations et congrès nationaux se déroulant dans le Haut-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique des actions éducatives : programme : vie scolaire (E055) subventions pour les visites des lieux de mémoire d'Alsace

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fonds d'action culturelle. Soutien aux expressions artistiques

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Projets éligibles au titre de la convention ADEME-Département

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Soutien en faveur des annuaires publiés par les membres de la fédération des sociétés d'histoire et d'archéologie d'Alsace

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Intervention du Département en faveur des musées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Coopération transfrontalière

Assemblée : Commission Permanente
Date : 28/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aide à l'hôtellerie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 28/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Organismes de tourisme à vocation générale

Assemblée : Commission Permanente
Date : 28/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Bonifications d'intérêts en faveur de l'hôtellerie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 28/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fonds de soutien aux colloques et manifestations scientifiques

Assemblée : Commission Permanente
Date : 28/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Interventions économiques générales. Demande de soutien financier de l'Union des Groupements Artisanaux (UGA) pour une opération de sensibilisation au développement durable

Assemblée : Commission Permanente
Date : 28/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 466. Déviation d'Apsach. Programme AL11

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Soutien à l'éducation à l'environnement

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fonds de solidarité pour le logement (FSL) Convention de partenariat avec l'association immobilière Actilog et le Département du Haut-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Convention pour le versement d'une subvention de fonctionnement en faveur des consultations conjointes

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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